Analyse de l'assurance actuelle
Étude de votre contrat et de votre situation.
Être fumeur n'empêche pas nécessairement d'obtenir une assurance emprunteur, mais le tabagisme peut être pris en compte dans l'évaluation du risque et la tarification lorsque les formalités applicables permettent à l'assureur de recueillir cette information. Les conditions diffèrent selon les contrats et les assureurs.
Question fréquente
Oui, être fumeur n'entraîne pas automatiquement un refus d'assurance. Selon le dossier et le contrat, l'assurance peut être proposée, mais les conditions tarifaires et les formalités peuvent différer d'un assureur à l'autre. Aucune acceptation ne peut être garantie à l'avance : chaque dossier est étudié individuellement.
Le mécanisme
Lorsqu'il est autorisé à recueillir cette information, l'assureur évalue le risque à couvrir à partir des éléments demandés dans le questionnaire ou la déclaration du risque. Le tabagisme peut alors faire partie des facteurs pris en compte dans la tarification, aux côtés d'autres éléments propres à chaque profil et à chaque contrat.
Une définition qui varie
Il n'existe pas une définition contractuelle unique applicable à tous les assureurs. Les critères peuvent varier selon le questionnaire et le contrat, et peuvent notamment distinguer la consommation actuelle, le statut d'ancien fumeur, ou différents produits contenant de la nicotine ou du tabac. Il faut se reporter à la définition et aux questions du contrat concerné pour connaître son statut au sens de ce contrat précis.
Bien répondre
Lorsque l'assureur pose une question sur le tabagisme ou la consommation de nicotine/tabac, il faut répondre exactement à la question telle qu'elle est formulée, sans décider soi-même qu'une consommation serait « trop faible pour être déclarée ». En cas de doute sur la formulation d'une question, il est préférable de demander une clarification à l'assureur ou à votre courtier avant de répondre.
Un cas particulier
La qualification de la cigarette électronique peut varier selon les assureurs et leurs questionnaires. Il n'existe pas de règle générale permettant d'affirmer qu'un vapoteur est ou n'est pas considéré comme fumeur. La meilleure approche consiste à répondre exactement aux questions posées et à vérifier la définition contractuelle applicable auprès de l'assureur concerné.
Après l'arrêt du tabac
Un ancien fumeur peut, selon les critères du contrat, être traité différemment d'un fumeur actuel. Mais le délai et les conditions permettant d'être considéré comme non-fumeur ne sont pas universels : ils dépendent de chaque assureur. Les critères de passage au statut non-fumeur doivent être vérifiés auprès de l'assureur concerné.
Loi Lemoine
Le statut fumeur n'empêche pas en lui-même de bénéficier de la suppression du questionnaire de santé lorsque les conditions légales sont réunies. Ces conditions ne portent pas sur le statut fumeur, mais sur le montant assuré et l'âge de fin de prêt.
Pour le détail complet de ce dispositif, consultez notre page assurance emprunteur sans questionnaire médical, et pour comprendre comment ce seuil se calcule à plusieurs, notre page quotité d'assurance emprunteur.
Changer de contrat
Oui, une demande de changement peut être effectuée dans le cadre des règles applicables, sous réserve notamment de respecter le niveau de garanties exigé par le prêteur. La tarification et les conditions du nouveau contrat dépendront du dossier et des critères applicables : l'acceptation du contrat substitué n'est jamais garantie à l'avance. Pour comprendre la démarche complète, consultez notre page changer d'assurance emprunteur avec la loi Lemoine.
L'intérêt de comparer
Les tarifications, les critères contractuels, les garanties et les exclusions, ainsi que les conditions de souscription, peuvent différer sensiblement d'un assureur à l'autre. Comparer plusieurs offres permet d'identifier les solutions les plus adaptées à votre profil, sans qu'un résultat plus avantageux puisse être garanti à l'avance. Pour comprendre chaque garantie en détail, consultez notre page garanties de l'assurance emprunteur.
D'autres facteurs, comme l'âge, peuvent également influencer les conditions de votre assurance emprunteur. Découvrez notre page dédiée à l'assurance emprunteur senior.
Un principe essentiel
Lorsqu'un questionnaire de santé est applicable, les réponses doivent être exactes. Une fausse déclaration intentionnelle peut avoir des conséquences sur la validité du contrat, conformément au Code des assurances. Mieux vaut solliciter une clarification auprès de l'assureur ou de votre courtier en cas de doute plutôt que de répondre approximativement.
Votre accompagnement
CMost Courtage & Conseil est basé à Marseille et accompagne également les emprunteurs à distance, partout en France.
Étude de votre contrat et de votre situation.
Explication du questionnaire lorsque celui-ci est applicable à votre dossier.
Recherche des contrats accessibles selon votre profil.
Suivi dans le changement d'assurance lorsque cela s'applique à votre dossier.
Questions fréquentes
Oui, être fumeur n'entraîne pas automatiquement un refus d'assurance. Les conditions tarifaires et les formalités peuvent varier selon le dossier et le contrat.
Le tabagisme peut faire partie des éléments pris en compte dans la tarification lorsque l'assureur est autorisé à recueillir cette information. L'impact exact dépend de chaque contrat et ne peut pas être annoncé de façon générale.
Il n'existe pas de définition unique applicable à tous les assureurs. Il faut se reporter à la définition et aux questions posées dans le questionnaire du contrat concerné.
Cela dépend des critères et du questionnaire de l'assureur concerné. Il n'existe pas de règle générale applicable à tous les contrats.
Il n'existe pas de délai générique applicable à tous les assureurs. Les conditions pour être considéré comme non-fumeur varient selon les contrats et doivent être vérifiées auprès de l'assureur concerné.
La suppression du questionnaire dépend des conditions légales de montant assuré (part assurée par personne ≤ 200 000 €) et d'âge de fin de prêt (avant 60 ans), et non du statut fumeur ou non-fumeur en tant que tel.
Chaque dossier étant différent, obtenez une étude personnalisée, gratuite et sans engagement, pour faire le point sur votre assurance emprunteur.